Peut-on posséder un VÉ en copropriété sans borne? Quatre avenues, dans l'ordre qui fonctionne vraiment
« Peut-on posséder un VÉ en copropriété sans borne? » est l'une des questions que les Canadiens posent le plus souvent dans les fils que nous lisons, et les réponses qu'ils reçoivent sont généralement « non » ou « demandez à votre syndicat », ce qui ne vaut guère mieux.
La vraie réponse, c'est qu'il existe quatre avenues, qu'elles ne sont pas d'égale difficulté, et que la plupart des gens choisissent d'abord la mauvaise. Presque tout le monde commence par demander au syndicat la permission d'installer une borne, soit l'option la plus lente et la plus coûteuse, alors que ce qui règle réellement leur semaine est souvent la moins chère de la liste.
Commencez par la quantité de recharge dont vous avez réellement besoin
Un conducteur canadien parcourt en moyenne environ 15 000 km par année, soit à peu près 290 km par semaine. Un VÉ typique consomme de 18 à 22 kWh aux 100 km : cette semaine coûte donc environ 55 à 65 kWh.
Ce chiffre, c'est toute la décision. Soixante kWh par semaine, c'est deux heures sur une borne rapide de 50 kW, ou une seule longue séance pendant que vous faites autre chose. C'est aussi environ cinq nuits sur une prise 120 V ordinaire. Ce que ce n'est pas, c'est une raison d'avoir besoin d'une borne murale de 48 A dans votre propre place de stationnement, ce par quoi la plupart de ces conversations commencent.
Avenue 1 : ne pas recharger à la maison du tout
C'est l'avenue que les gens sautent, et pour une bonne minorité de conducteurs en copropriété, c'est la réponse.
Les villes ont commencé à aménager précisément pour ce cas. Toronto a des bornes de niveau 2 en bordure de rue dans les quartiers résidentiels, destinées aux conducteurs sans entrée privée, gérées par la Toronto Parking Authority, et la ville a engagé des fonds pour étendre le programme jusqu'en 2026. Vancouver autorise des organismes à installer des bornes sur la voie publique et, pour les conducteurs de maisons plutôt que de copropriétés, vend un permis pour faire passer un cordon sur le trottoir pendant la recharge. Montréal a des bornes du Circuit électrique sur des terrains municipaux.
La question à se poser n'est pas « y a-t-il une borne près de chez moi » mais « y en a-t-il une devant laquelle je passe de toute façon ». Une borne sur votre trajet, à côté de votre épicerie ou dans le garage du bureau ne vous coûte rien en temps. Une borne à quatre coins de rue, d'où vous devez revenir à pied, vous coûte un déplacement par semaine, et vous cesserez de l'utiliser en février.
Notre outil de recharge publique montre le portrait par province : combien de véhicules rechargeables par borne publique, soit le chiffre qui détermine si la borne que vous avez trouvée sera libre à votre arrivée. Pour la rue plutôt que la province, la recherche par adresse énumère ce qui se trouve réellement à 5, 10 et 25 km d'un code postal, et signale le cas qui compte le plus ici : une seule borne rapide à portée, sans deuxième derrière elle.
Avenue 2 : demander une prise, pas une borne
Si votre place de stationnement est près d'une prise existante, ou si l'immeuble en a une dans un local technique, l'avenue la moins chère est de demander la permission de l'utiliser. Aucune installation, aucune demande formelle, aucun entrepreneur.
Une prise 120 V fournit environ 5 à 8 km d'autonomie à l'heure. Douze heures de nuit, c'est à peu près 60 à 100 km selon la voiture, et environ 30 % de moins par temps froid. Nos fiches de véhicules font ce calcul par modèle : une Tesla Model 3 récupère environ 127 km sur une nuit de douze heures par temps doux et 89 km par temps froid; un F-150 Lightning, 65 km et 46 km.
Face à 290 km par semaine, cinq nuits sur une prise ordinaire suffisent à la plupart des conducteurs. C'est l'option qui n'apparaît jamais dans les fils Reddit, et c'est celle qui ne requiert la permission de personne, sauf de qui contrôle cette prise.
Si l'immeuble s'inquiète de savoir qui paie l'électricité, un circuit 120 V tire environ 1,4 kW. Une semaine de recharge nocturne, c'est à peu près 40 kWh, soit quatre à six dollars dans la plupart des provinces. Offrez de payer un montant mensuel fixe et l'objection disparaît généralement.
Avenue 3 : demander d'installer votre propre borne
S'il vous faut davantage, vous avez le droit de présenter une demande, et dans deux provinces le processus est assorti de véritables délais.
Ontario. Depuis 2018, un copropriétaire peut présenter une demande en vertu de l'article 24.5 du Règlement de l'Ontario 48/01. La demande doit vous identifier, être signée, et comprendre les dessins et devis de l'installation proposée. Le syndicat a ensuite 60 jours pour répondre par écrit, délai prolongeable seulement si vous y consentez tous les deux. S'il ne répond pas à temps, il est réputé ne pas avoir rejeté la demande.
Il ne peut vous refuser que sur l'avis ou le rapport d'un professionnel qualifié, et pour trois motifs seulement : l'installation contreviendrait à la Loi sur les condominiums ou à une autre loi, nuirait à l'intégrité structurale de l'immeuble, ou présenterait un risque pour la santé et la sécurité. S'il refuse, il doit vous remettre une copie de ce rapport. Si aucun des trois motifs ne s'applique, il doit accepter ou proposer une solution de rechange qui ne vous impose pas de coûts déraisonnables.
Après l'acceptation, vous avez 90 jours pour signer une entente écrite précisant qui paie quoi, et le syndicat inscrit cette entente sur le titre de votre partie privative. Elle ne prend effet qu'une fois inscrite. Si c'est vous qui avez présenté la demande, c'est généralement vous qui payez l'installation.
Colombie-Britannique. Depuis décembre 2023, une demande de copropriétaire en vertu de l'article 90.1 de la Strata Property Act doit comprendre vos coordonnées et votre lot, une description de l'infrastructure proposée et de son emplacement, le nom d'un entrepreneur qualifié, sa description des travaux, ainsi que son estimation des coûts et des délais.
Le conseil doit se prononcer dans les trois mois et, si votre demande est en bonne et due forme, il ne peut pas refuser de façon déraisonnable. Il peut tout de même refuser pour de vrais motifs, l'insuffisance de capacité électrique étant le plus évident. Il peut assortir son accord de conditions écrites raisonnables, et il peut exiger que vous payiez.
Une subtilité de calendrier vaut la peine d'être connue. Ce processus devient contraignant pour votre copropriété une fois qu'elle a obtenu un rapport de planification électrique, ou une fois son échéance pour l'obtenir dépassée : le 31 décembre 2026 ou le 31 décembre 2028 selon l'endroit dans la province. Les copropriétés de moins de cinq lots sont visées à compter du 31 décembre 2026. Si la vôtre traîne les pieds, ce sont ces dates qu'il faut citer.
Avenue 4 : faire en sorte que l'immeuble s'en occupe correctement
Le meilleur résultat n'est pas votre propre borne. C'est un immeuble où n'importe quel résident peut se brancher, parce que c'est la version qui survit à la vente de votre unité.
« Nous n'avons pas la capacité électrique » est généralement faux, et une règle du code le dit. La règle 8-500 du Code canadien de l'électricité permet à un système de gestion de l'énergie pour véhicules électriques de surveiller l'entrée et de contrôler la charge des bornes pour qu'elle ne dépasse jamais ce que le circuit peut porter. Lorsqu'un tel système le fait, les bornes n'ont pas du tout à être comptées dans la charge calculée de l'immeuble. Dix bornes partageant un même circuit, chacune modulée au besoin pendant la nuit, est une conception normale et non un expédient. Un électricien qui ajoute un système de commutation à un circuit existant effectue deux calculs de charge, un avec les bornes et un avec la charge existante, puis dimensionne selon le plus élevé.
En Ontario, un syndicat qui veut installer lui-même la recharge n'a pas besoin d'un vote des copropriétaires si le coût représente moins de 10 % des charges communes annuelles budgétées et que le conseil estime que les copropriétaires n'y verront pas une réduction importante de leur usage ou de leur jouissance de l'immeuble. Il doit d'abord leur donner un préavis de 60 jours. Au-delà de ce seuil, les copropriétaires ont le droit de requérir une assemblée dans les 60 jours, et les travaux vont de l'avant à moins qu'ils ne se réunissent pour les rejeter.
En Colombie-Britannique, les seuils ont été modifiés précisément pour faciliter la chose : un vote à la majorité simple autorise désormais une dépense à même le fonds de prévoyance pour une infrastructure de recharge ou pour les rapports nécessaires à sa planification, et un vote à la majorité simple approuve le changement d'usage ou d'apparence des parties communes. Un vote aux trois quarts demeure nécessaire pour une cotisation spéciale.
La facturation, et le mythe voulant que la tarification à l'usage soit illégale
Les syndicats présument souvent qu'ils ne peuvent pas facturer les résidents au kilowattheure. La situation réelle est plus utile que cela.
En vertu de la Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz, un appareil servant à vendre de l'électricité au kWh doit être approuvé par Mesures Canada. La plupart des bornes ne le sont pas. Mesures Canada administre donc des programmes de dispense temporaire qui permettent aux propriétaires d'appareils déjà sur le marché de facturer selon l'énergie livrée. Il existe des volets distincts pour les appareils commerciaux de niveau 1 et 2 et pour les appareils non commerciaux, et c'est dans le second que tombe un immeuble qui facture ses propres résidents. Les appareils mis en service avant le 1er janvier 2028 sont visés, et les dispenses courent jusqu'au 31 décembre 2029.
En clair : la facturation au kWh dans votre garage est légale, elle exige que l'exploitant soit inscrit au programme de dispense plutôt que de simplement l'activer, et l'échéance pour y faire entrer les appareils est plus proche qu'elle n'en a l'air.
En Colombie-Britannique, il y a une deuxième couche. Une copropriété peut percevoir des frais d'utilisation pour les parties communes en vertu de l'article 6.9 du règlement de la Strata Property Act, et ces frais peuvent être fondés sur la consommation, mais le tarif doit être raisonnable et autorisé par un règlement ou une règle ratifiée par un vote majoritaire en assemblée générale. Un conseil qui se met à facturer sans cette étape est en terrain fragile.
Si la facturation est vraiment trop lourde pour un petit immeuble, des frais mensuels fixes par place sont une solution défendable et n'exigent aucun compteur.
Le Québec et l'Alberta, où il n'y a pas d'horloge
Les deux provinces ci-dessus ont un processus prévu par la loi et assorti d'un délai. Ce n'est pas le cas dans la majeure partie du pays, et prétendre le contraire serait la façon la plus crédible de faire perdre un mois à un lecteur.
Québec. Le Code civil ne prévoit aucun processus de droit à la recharge, et la plupart des déclarations de copropriété ont été rédigées avant que quiconque en ait besoin : elles ne disent donc rien des bornes, de qui paie l'infrastructure ni de qui l'entretient. Les orientations du gouvernement québécois pour les habitations multifamiliales sont explicites : aucune obligation légale ou réglementaire n'oblige un immeuble à installer de la recharge. C'est donc la déclaration qui est l'instrument déterminant, et le conseil pratique des avocats québécois en droit de la copropriété est de la faire modifier pour couvrir la recharge plutôt que de débattre chaque demande isolément.
Deux choses jouent en votre faveur. Le programme Écorecharge finance directement les immeubles multifamiliaux, avec une aide distincte pour l'analyse, pour la mise à niveau de l'infrastructure électrique et pour l'installation elle-même, en plus d'une aide au copropriétaire qui installe sa propre borne là où il habite. Et les travaux doivent être réalisés par un entrepreneur en électricité titulaire d'une licence de la Régie du bâtiment du Québec, ce qui vous donne un moyen net de demander au syndicat une soumission en bonne et due forme plutôt qu'une approximation.
Alberta. Pas de législation sur le droit à la recharge non plus. L'approbation passe par les règlements du syndicat et son conseil : le premier document à lire est donc vos propres règlements, et non la Condominium Property Act. La pratique varie beaucoup d'un conseil à l'autre, ce qui joue dans les deux sens : aucun délai ne force une réponse, et aucun motif prévu par la loi ne s'impose non plus à un conseil qui refuse.
Dans les deux provinces, l'argument qui porte est celui de l'avenue 4. Un conseil convaincu que l'immeuble n'a pas la capacité formule en général une affirmation de conception, et la règle 8-500 s'applique au Québec et en Alberta exactement comme en Ontario et en Colombie-Britannique, parce qu'elle relève du code de l'électricité et non du droit provincial de la copropriété. Notre calculateur de capacité de recharge convertit la taille de votre entrée électrique et la charge existante en nombre de voitures que l'immeuble peut réellement desservir, ce qui est plus productif à apporter à une assemblée qu'une simple demande.
Ce que ça coûte, et qui aide à payer
Le programme de remises de BC Hydro comporte un volet distinct pour les immeubles résidentiels à logements multiples, et c'est celui pour lequel votre copropriété devrait présenter une demande, et non le volet unifamilial qu'utiliserait un propriétaire de maison. Plusieurs des programmes de récompense pour bornes résidentielles que nous suivons précisent qu'ils visent uniquement les habitations unifamiliales, dont celui de SWTCH : lisez la ligne d'admissibilité avant de bâtir un plan autour de l'un d'eux. Notre classement des remises pour bornes et notre page des subventions pour bornes indiquent ce qui est offert par province.
Si vous ne faites qu'une chose cette semaine
Calculez vos kilomètres hebdomadaires, puis, dans l'ordre : cherchez une borne devant laquelle vous passez déjà; cherchez une prise existante près de votre place et demandez à l'utiliser; et seulement ensuite, entamez la demande formelle. Si vous comptez présenter une demande, posez d'abord une question à l'immeuble. A-t-il fait réaliser un rapport de planification électrique ou une étude de charge? En Colombie-Britannique, ce rapport devient obligatoire de toute façon, et dans toutes les provinces, la réponse détermine si votre demande est un projet à cinq chiffres ou une journée de travail pour un électricien.
Une mise en garde. L'Ontario et la Colombie-Britannique reçoivent ici le plus de détails parce que ce sont les provinces dotées d'un processus explicite prévu par la loi, et le reste du pays fonctionne comme le Québec et l'Alberta ci-dessus : par la déclaration, les règlements et la négociation, sans délai derrière vous. Et rien de tout cela ne constitue un avis juridique. C'est la carte, pas le terrain.